Conséquences du dépistage de stupéfiants au volant

Les stupéfiants au volant

Si un conducteur est arrêté sous l’influence de stupéfiants, cela peut entraîner des conséquences graves, notamment la suspension ou l’annulation du permis de conduire.

Il est défendu de conduire suite à la consommation de drogues (substances ou plantes répertoriées comme stupéfiants), telles que le cannabis, l’ecstasy, la cocaïne, les opiacés, et le LSD (Diéthylamide de l'acide lysergique), peu importe la quantité ingérée.

Cette interdiction s’étend aussi à l’accompagnateur lors d’une conduite accompagnée.

Le dépistage de stupéfiant est possible dans plusieurs cas

Le dépistage est autorisé dans les situations spécifiées par la loi, ces situations incluent :

• Un accident ayant causé des dégâts matériels
• La commission d’une infraction au Code de la route
• Une suspicion par un agent de police ou un gendarme de l’usage de stupéfiants par un conducteur
• Une campagne de dépistage généralisée ordonnée par le procureur de la République, qui détermine les lieux et les dates de ces opérations

Les 3 manières utilisées pour le dépistage de stupéfiant

• Le dépistage salivaire est utilisé par les forces de l’ordre
• Le test urinaire doit être effectué par un médecin, il permet de détecter les substances bien après la dernière consommation
• L’analyse sanguine est réalisée lorsque le test salivaire ou urinaire est positif, c’est le test le plus précis.

Le test de dépistage salivaire utilisé par les forces de l’ordre, collecte la salive pour détecter l’usage récent de divers stupéfiants. Les instruments employés pour les tests salivaires incluent un boîtier muni d’une bandelette ouatée qui sert à collecter et à conserver la salive de la personne testée. Ce boîtier fournit les résultats du test dans un délai de cinq minutes.

Liste des stupéfiants détectés par le test salivaire

• Cannabis
• Cocaïne et crack
• Héroïne ou opioïdes de synthèse
• Amphétamines
• Ecstasy/MDA

Fenêtres de détection

Les fenêtres de détection sont plus ou moins longues selon la méthode de dépistage, la substance consommée et le métabolisme de chacun.

Le cannabis (THC)

• Dans la salive 8 h à 10 h après la dernière consommation (usage occasionnel), jusqu’à 24 h (usage régulier plus d’une fois par semaine)
• Dans l’urine de 3 à 5 jours (usage occasionnel), de 30 à 70 jours (usage régulier)
• Dans le sang 8 h à 72 h (usage occasionnel), de 5 à 30 jours (usage régulier)

Cocaïne et crack

• Dans la salive jusqu’à 24 h après la dernière consommation
• Dans l’urine de 2 à 4 jours (usage occasionnel), de 8 à 12 jours (usage régulier)
• Dans le sang jusqu’à 24 h

Héroïne ou opioïdes de synthèse

• Dans la salive de 12 à 24h après la dernière consommation
• Dans l’urine de 48 à 72h
• Dans le sang jusqu’à 24h

Amphétamines

• Dans la salive de 24 à 50 h après la dernière consommation
• Dans l’urine jusqu’à 4 jours
• Dans le sang de 2 à 4 jours

Ecstasy/MDA

• Dans la salive jusqu’à 12 h après la dernière consommation
• Dans l’urine jusqu’à 72 h
• Dans le sang de 8h à 12 h

Si le résultat est positif :

• Un test sanguin est effectué pour confirmation
• Votre permis est suspendu provisoirement pour 72 heures
• Le véhicule est immobilisé
• Le préfet peut décider de suspendre votre permis pour une durée d’un an maximum

Le refus de se soumettre au dépistage entraîne les mêmes sanctions que si vous étiez contrôlé positif.

Les sanctions pour conduite sous stupéfiant

Voici un résumé des principales sanctions pour ces infractions.

Sanctions principales :

• La rétention du permis pendant 72 h (interdiction du droit de conduire durant 72 heures indépendamment de la remise matérielle du titre de conduite)
• Le retrait de 6 points sur le permis
• Suspension du permis de 3 à 6 mois (après réception de l’imprimé « 1F » ou « 3F »)

Sanctions complémentaires :

• Jusqu’à 2 ans d’emprisonnement
• Jusqu’à 4 500 euros d’amende
• La suspension du permis de conduire jusqu’à 3 ans
• L’annulation du permis avec interdiction de le repasser pendant 3 ans ou plus
• Votre véhicule peut également être immobilisé

À savoir lorsqu’un dépistage de stupéfiant est positif, il y a systématiquement un contrôle d’alcoolémie. En cas d’alcool et de drogue au volant, les peines encourues sont bien plus lourdes.

• Jusqu’à 3 ans d’emprisonnement
• Une amende pouvant s’élever à 9 000 €

Il est donc fortement conseillé de faire appel à un avocat spécialisé dans le droit des infractions routières pour se défendre de façon optimale.